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Éditeur

Le site wks.fr est édité par Atelier Notice SAS, société par actions simplifiée au capital de 12 000 €, dont le siège est situé 27 rue du Molinel, 59000 Lille, France, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lille Métropole. Numéro de TVA intracommunautaire communiqué sur demande.

Directrice de la publication : Julie Rambaud.

Contact

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Hébergement

Le site est hébergé par OVH SAS, société par actions simplifiée au capital de 10 174 560 €, immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419, dont le siège est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Téléphone : 1007.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant le site — textes, procédures, barèmes, outils interactifs et leur code, illustrations, série d’icônes, logotype, identité graphique — est protégé par le code de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l’éditeur ou de ses ayants droit.

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Les outils interactifs effectuent leurs calculs dans le navigateur de l’utilisateur, à partir de barèmes affichés ; leurs résultats sont des ordres de grandeur.

Liens

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Droit applicable

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